Mentions légales

Modalités et conditions

Accord entre l'utilisateur et le groupe Spotless.

Le réseau de sites Web (appelé collectivement, les «Sites Web Spotless»), exploité par Spotless Group Sas, Société par actions simplifiée, régie par la législation de la République française, ayant son siège social au 13, rue Madeleine Michelis, 92200 Neuilly sur Seine, France ou ses sociétés affiliées (appelées collectivement,"Spotless Group"), est composé de divers sites Web et pages Web. Les sites Web Spotless sont mis à votre disposition à la condition que vous acceptiez sans réserve les termes, conditions et avis contenus dans le présent document. Votre utilisation des sites Web Spotless implique votre acceptation de tous ces termes, conditions et avis. Votre utilisation d'un site Web Spotless particulier inclus au sein du réseau des sites Web Spotless peut en outre être soumise à des termes supplémentaires définis ailleurs dans le présent site Web (les «Termes supplémentaires»). Dans le cas où tout terme, condition et avis figurant dans le présent document serait en conflit avec les Termes supplémentaires ou avec d'autres termes et lignes directrices contenues dans n'importe quel site Web Spotless particulier, ce sont ces termes qui prévaudront.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION ET LES DÉCLARATIONS D'EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ AVANT D'UTILISER LE PRÉSENT SITE WEB (ce «site Web»). En accédant ou en utilisant le présent site Web, qui est la propriété de Spotless Group, vous acceptez ces termes d'utilisation et ces conditions ainsi que toutes les lois applicables. Si vous n'acceptez pas ces termes, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le présent Site Web. Ces termes s'appliqueront lorsque vous utilisez ce site Web pour obtenir de plus amples informations sur Spotless Group et sur ses produits.

 

Informations sur le présent site Web.

Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, sons, animations et vidéos, ainsi que leur position au sein du site www.eparcyl.com / www.eparcyl.fr sont placés sous la protection du Code de la propriété intellectuelle. Il est expressément interdit de copier, de distribuer ou de modifier le contenu de notre site Web à des fins commerciales. En outre, le site www.eparcyl.com / www.eparcyl.fr , appartenant à la société EAU ÉCARLATE SAS, peut contenir des images soumises au copyright de tiers.

Le site www.eparcyl.com / www.eparcyl.fr est publié par l'entreprise: EAU ÉCARLATE, Société par Actions Simplifiée à associé unique, capital € 45 091 277, siège social : 28 rue de la résistance ZI de la Croix Blanche 91707 Sainte Geneviève des Bois France

Tél. : 01.69.46.52.70
Télécopieur : 01.69.46.25.22
SIRET : 484882865 00054
SIREN : 484.882.865
Code APE : 6420Z
484882865 S.C.R. Evry 
TVA : FR38484882865
Déclaration CNIL n° 1703593 du 26 septembre 2013
Directeur de la Publication : Alexia Désir-Chassagne
Téléphone : 01.69.46.52.70
Adresse de messagerie A.DESIR-CHASSAGNE@eauecarlate.fr

Le site www.eparcyl.com / www.eparcyl.fr est hébergé par l'entreprise
Nom de l’hébergeur : INSECO

Nom d’hôte : debian130909.serv-online.fr

Entreprise : SARL au Capital de 25 000 €

RCS : POITIERS (FRANCE) sous le numéro 418 588 745

Adresse : 42 Chemin de Mézeaux - 86000 POITIERS - FRANCE

Téléphone : 05 49 57 12 56

 

Utilisation du présent site Web ou des sites Web Spotless. Limitation à une utilisation non commerciale.

Sauf indication contraire, les sites web Spotless sont destinés à votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas modifier, copier, transmettre, distribuer, afficher, exécuter, publier, reproduire, placer sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir des sites Web Spotless.

Vous pouvez afficher et, sous réserve de restrictions expressément stipulées ou de limitations portant sur du matériel en particulier, copier électroniquement, télécharger et imprimer sur copie papier des parties du matériel des différentes zones des sites Web Spotless, uniquement pour votre propre usage non commercial, sauf indication contraire. Toute autre utilisation du contenu du présent site Web ou des sites Web Spotless, y compris, mais sans caractère exhaustif, la modification, la reproduction, la distribution, la re-publication, l'affichage ou la transmission du contenu du présent site Web ou des sites Web Spotless, sans une autorisation écrite préalable de Spotless Group, est strictement interdite.

Le harcèlement, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, sur le site Web ou sur n'importe lequel des sites Web Spotless est strictement interdit. L'emprunt d'identité d'autrui, y compris, mais sans caractère exhaustif, à d'autres visiteurs des sites Web Spotless est interdite. Vous ne pouvez pas télécharger, distribuer ou publier de toute autre manière, à travers les sites Web Spotless, tout contenu qui serait diffamatoire, obscène, porterait atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, injurieux, illégal ou répréhensible de toute autre manière, ou qui pourrait violer les droits de toute partie ou engager la responsabilité ou violer de toute autre manière une loi quelle qu'elle soit. Vous ne pouvez pas procéder à un téléchargement montant d'un contenu commercial sur le Site Web ou utiliser les sites Web Spotless pour solliciter d'autres personnes afin qu'elles se joignent ou deviennent membres de n'importe quel autre service commercial en ligne ou d'une autre organisation ou entreprise.

 

Droits de propriété intellectuelle.

Le présent site Web respecte les droits de Copyright et tous les autres droits de propriété intellectuelle. L'ensemble du contenu inclus dans le présent Site Web, y compris, mais sans caractère exhaustif, le texte, le design, les graphiques, les interfaces, est la propriété de Spotless Group. Toutes les marques (appelées collectivement les "Marques") sont des marques commerciales ou des marques déposées et sont la propriété de Spotless Group, ou d'autres propriétaires respectifs qui ont accordé le droit et la licence permettant d'utiliser ces marques à Spotless Group. Spotless Group respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui, et nous demandons à nos utilisateurs et à nos visiteurs de faire de même.

 

Résolution.

Vous vous verrez appliquer les présents termes et conditions généraux au moment de votre accès au site Web et/ou lorsque vous complétez le processus d'enregistrement dans n'importe lequel des sites Web Spotless. Ces termes et conditions ou certains d'entre eux, peuvent être modifiés ou résiliés par Spotless Group, sans préavis, à tout moment et pour n'importe quel motif. Les dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle, aux exonérations de responsabilité, indemnisation, lois applicables et générales, demeureront en vigueur après toute résiliation.

 

Participation de l'utilisateur.

Spotless Group n'examine pas et ne peut pas examiner toutes les communications et tout le matériel postés ou créés par des utilisateurs accédant aux sites Web Spotless et n'est en aucune manière responsable du contenu de ces communications et de ces matériaux. Vous reconnaissez qu'en vous offrant la possibilité d'afficher et de distribuer du contenu créé par les utilisateurs sur les sites Web Spotless.

Spotless Group agit simplement en tant que moyen passif en vue d'une telle distribution et n'assume aucune obligation ou responsabilité relative à tout contenu ou activité figurant dans les sites Web Spotless. Cependant, Spotless Group se réserve le droit de bloquer ou de supprimer des communications ou des documents qu'il considère comme diffamatoire, obscène, frauduleux, trompeur, sournois, abusif, violant un droit d'auteur, une marque ou un autre droit de propriété intellectuelle ou qui viole toute loi ou règlement ou qui est offensant ou inacceptable de toute autre manière, sur la base du jugement sans appel de Spotless Group.

 

Liens vers de tierces parties.

Dans le but de fournir une valeur ajoutée à nos visiteurs, ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites Web Spotless ou vers des sites Internet qui sont détenus et exploités par des tiers (les "Sites externes"). Cependant, même si le tiers est affilié à Spotless Group, le propriétaire du présent Site Web n'a aucun contrôle sur ces sites liés, dont chacun possède des pratiques différentes en ce qui concerne la protection de la vie privée et la collecte de données. Le propriétaire du présent site Web n'assume aucune responsabilité ou obligation en raison de ces politiques ou actions indépendantes et n'est pas responsable des pratiques en matière de confidentialité ou du contenu de ces sites web. Les liens n'impliquent pas que Spotless Group parraine, approuve, est affilié ou associé avec ceux-ci.

 

Utilisation des «cookies».

Les sites Web du groupe Spotless peuvent employer une technologie généralisée, appelée cookies. Un cookie est une chaîne de caractères d'informations qu'un site web transfère vers le fichier cookie ou le navigateur sur le disque dur de votre ordinateur afin que le site puisse se rappeler qui vous êtes. Un cookie contient généralement le nom de domaine d'où est venu le cookie, la « durée de vie du cookie », et une valeur, généralement un nombre unique engendré de manière aléatoire. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser l'utilisation des cookies. Il y a un certain nombre de façons de gérer les cookies. Veuillez-vous référer aux instructions de votre navigateur ou à l'écran d'aide pour en savoir plus sur ces fonctions.

 

Exonération de responsabilité.

Spotless Group n'accorde aucune garantie ou déclaration concernant l'exactitude ou l'exhaustivité du contenu du présent site Web ou du contenu de tout site Web Spotless ou des sites externes. Dans toute la mesure permise par le droit applicable, Spotless Group n'accorde aucune garantie ou déclaration concernant l'utilisation du matériel dans le présent site du point de vue de son exhaustivité, exactitude, adéquation, ponctualité, fiabilité ou autre.

 

Indemnisation.

Vous vous engagez à indemniser, défendre et relever indemne Spotless Group, ses fonctionnaires, directeurs, employés, agents et fournisseurs (collectivement le "Fournisseur"), contre toute perte, frais, dommages et coûts, y compris les honoraires de consultation légale raisonnables, résultant de toute violation de ces termes et conditions ou de toute activité liée à votre compte Internet (y compris tout comportement négligent ou illicite), par vous ou par toute autre personne accédant aux sites Web Spotless, à l'aide de votre compte Internet.

 

Législation applicable.

Votre utilisation du site Web appartenant à Spotless Group Sas, Société par actions simplifiée, est régie à tous les égards par les lois de la République française. Votre utilisation des autres sites Web Spotless appartenant à des sociétés affiliées de Spotless Group Sas, Société par actions simplifiée, sera régie par les lois applicables cas par cas, dans les pays où les filiales du groupe Spotless ont leur propre siège social. Spotless Group ne garantit pas que le matériel présent dans les sites Web Spotless est approprié ou disponible en vue d'une utilisation dans d'autres lieux ni l'accès à ceux-ci dans des territoires où leur contenu est illégal ou interdit.

 

Dispositions générales.

Spotless Group se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis en vertu desquels le présent site Web ou d'autres sites Web de Spotless Group sont offerts. Vous êtes tenu d'examiner régulièrement ces termes et conditions. Vous devriez visiter cette page de temps à autre pour examiner les termes qui sont actuellement en vigueur, parce qu'ils sont obligatoires pour vous. Certaines dispositions des présents termes peuvent être remplacées par des avis légaux expressément désignés ou par des termes situés sur des pages particulières du présent site Web.

 

 

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ


La protection de votre vie privée revêt une grande importante pour les sociétés de notre groupe. C'est pourquoi nous vous invitons à consacrer quelques minutes de votre temps à la lecture de la politique de confidentialité du présent site Web.

Nous traitons vos informations personnelles avec respect et conformément à la politique de confidentialité du présent site, laquelle se conforme aux lois nationales de protection des données de tous les lieux où nous œuvrons.

Vos données personnelles seront traitées manuellement et électroniquement. Dans tous les cas, nous adopterons des mesures de sécurité afin d'éviter toute perte, mauvaise utilisation, accès non autorisé, divulgation ou modification de vos informations et nous réviserons et tiendrons à jour régulièrement ces mêmes mesures de sécurité.

Nos entreprises peuvent modifier leur politique de confidentialité à tout moment conformément aux modalités décrites dans la politique de confidentialité. Nous ne traiterons vos données personnelles que pour les fins pour lesquelles elles ont été collectées et nous ne les utiliserons pas pour des fins différentes sans demander au préalable une autorisation.

Nous nous engageons à faire preuve de transparence quant à la manière dont nous utilisons les informations que vous nous communiquez ou que nous collectons auprès d'autres sources. Nous croyons fermement dans les vertus de la transparence et du dialogue avec nos clients.

Si vous avez des questions, des doutes ou des remarques, veuillez envoyer un courriel à infoconso@eauecarlate.fr ou nous contacter aux adresses mentionnées dans la politique de confidentialité de ce site.

Nous cherchons à coopérer avec les autorités nationales pour la protection des données nationales pour ce qui concerne tout problème lié à la vie privée, tout doute ou toute autre demande. Si vous êtes une autorité de Protection des données et que vous désirez davantage d'informations, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : Eau Écarlate SAS 28, rue de la Résistance – ZAC de la Croix Blanche – 91707 Ste-Geneviève des Bois Cedex – France.

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

La présente politique de confidentialité couvre toutes les informations, y compris les données personnelles et les informations obtenues par agrégation, collectées par Eau Écarlate SAS 28, rue de la Résistance - ZAC de la Croix Blanche - 91707 Ste-Geneviève-des-Bois Cedex - France.

En particulier, cette politique de confidentialité couvre l'activité des sites Web suivants : www.eparcyl.com / www.eparcyl.fr

Conformément aux dispositions de la loi française relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978, avec ses amendements), le traitement des données a été dûment enregistré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1703593 du 26 septembre 2013.

 

Comment collectons-nous les informations vous concernant.

Les informations que nous collectons sont recueillies à partir de plusieurs sources telles que celles que nous collectons :

- directement auprès de vous (par exemple à la suite du remplissage de formulaires) ;

- à partir de votre visite sur notre site (cookies ou autres technologies). Pour plus d'informations, voir le paragraphe sur les cookies ci-dessous) ;

- à partir d'études de marché ;

- à partir de n'importe quel courriel que vous pourriez nous envoyer ;

- à partir de votre participation aux forums de discussion sur notre site.

 

Quelles informations collectons-nous.

Nous collectons des informations vous concernant, telles que : nom, adresse, sexe, profession, date de naissance, numéro de téléphone, adresse de courrier électronique, ville, pays, code postal, nom d'utilisateur et mot de passe et toute autre information que vous nous fournirez directement, par l'un des canaux mentionnés ci-dessus, ou que nous extrairons par une agrégation des informations fournies.

 

Comment utilisons-nous vos informations.

Nous collectons vos informations au vu de différentes utilisations, telles que :

-pour traiter votre inscription à notre site Web ou à nos services

-pour nous conformer à des obligations légales, administratives ou contractuelles

-pour répondre à vos demandes

-pour des activités de marketing ou de publicité, avec votre consentement préalable, si nécessaire ou qui sont liées à des produits ou services similaires à ceux que vous avez déjà acquis chez nous

-sous une forme anonyme pour des analyses des activités et des analyses du marché

- pour vous abonner à nos listes de diffusion et à nos bulletins d'information à votre demande

- pour vous permettre, si vous le souhaitez, de participer à notre forum de discussion

 

Pourquoi avons-nous besoin des informations qui vous concernent.

Vous pouvez visiter notre site Web, même sans vous inscrire ou fournir d'informations personnelles.

Toutefois, afin de répondre à vos demandes ou de vous permettre de participer à nos événements ou aux concours, nous avons besoin de vos informations personnelles.

Dans d'autres cas, vos informations personnelles, même si elles ne sont pas indispensables, peuvent nous aider à améliorer votre expérience de navigation ou à vous offrir des produits ou des offres que nous croyons être intéressants

pour vous.

Nous pourrions avoir besoin de certaines de vos données personnelles afin de répondre à vos demandes ou afin de pouvoir nous conformer à des dispositions légales ou à des obligations contractuelles. Ces données personnelles peuvent inclure :

- nom, date de naissance, numéro de téléphone et adresse où nous vous ferons parvenir des échantillons, des primes et des cadeaux

- adresse de courrier électronique pour répondre à vos demandes ou pour vous abonner à nos listes de diffusion et à nos bulletins

- adresse de courrier électronique et nom d'utilisateur et mot de passe choisis par vous pour vous abonner à notre site

- informations sur votre carrière ou sur votre CV.

 

Même si cela n'est pas strictement nécessaire, nous pouvons avoir besoin de plus amples renseignements (notamment sur le sexe, la profession, etc.) si cela est utile pour les objectifs mentionnés ci-dessus.

Le fait de fournir des données personnelles en vue d'activités de marketing ou d'études de marché n'est pas indispensable pour vous fournir nos services.

 

Cookies.

Afin de rendre notre site Web aussi efficace que possible, nous utilisons des cookies et d'autres technologies. Grâce à ces technologies, nous sommes en mesure de collecter des informations vous concernant, telles que : le type de navigateur que vous utilisez, le système d'exploitation que vous utilisez, votre adresse de protocole Internet ("IP"), l'adresse, le site Web que vous avez visité avant notre site, les pages que vous visitez sur notre site, le pays d'où vous vous connectez, mais aucune autre information identifiable, à moins qu'elles ne soient volontaires.

Vous pouvez désactiver ou bloquer certains ou tous les cookies, ou supprimer les cookies qui ont déjà été établis.

 

Marketing.

Avec votre consentement préalable et exprès, nous pouvons utiliser vos données personnelles en vue d'activités de marketing, telles que l'envoi d'informations sur nos produits et nos services que nous croyons pouvoir être intéressantes pour vous, via courriel, téléphone, SMS et MMS, courrier postal, et tout autre moyen.

En tout cas, si vous avez déjà acheté nos produits ou services, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour vous tenir informés par courriel à propos de certains autres de nos produits et services qui peuvent présenter un intérêt pour vous. Même dans ce cas, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement des données, en suivant le lien "désinscription" dans notre courrier électronique ou en répondant à notre e-mail et en tapant "supprimer" dans le sujet

 

Médias sociaux.

Nos forums de discussion permettent à nos utilisateurs de partager des informations, des commentaires et des suggestions au sujet de nos produits et services.

Nos forums de discussion sont ouverts à tous nos utilisateurs. N'oubliez pas que les informations que vous partagez, y compris vos données personnelles, seront accessibles à tous les autres utilisateurs et ne doivent pas être considérées comme privées. En tout cas, nous ne sommes pas responsables de la mauvaise utilisation de ces informations par des tiers.

Nous pouvons utiliser les informations que vous partagez, afin de répondre à vos demandes.

Nous n'assumons aucune responsabilité et ne donnons pas notre aval ni contrôlons les informations postées sur des forums de discussion par nos utilisateurs. Quoi qu'il en soit, si un autre utilisateur poste des données personnelles ou des informations vous concernant, sans votre consentement, vous pouvez nous signaler cette violation par courriel et nous prendrons toutes les mesures appropriées afin de protéger votre vie privée.

Maison-mère.

Nous pourrions avoir besoin de transmettre ou de partager les informations que nous collectons avec notre société mère à des fins administratives ou pour nous conformer à des dispositions légales ou à des obligations contractuelles.

Si notre société ou sa société mère devait jamais faire faillite ou voir ses actifs vendus ou fusionner avec une autre entité, vos informations pourront être transférées à une entité non affiliée.

 

Tiers.

Nous ne vendons, transférons ou divulguons pas vos données personnelles à des tiers sans votre consentement préalable.

Nous pouvons divulguer vos informations dans certains cas particuliers, comme dans le cas d'une réponse à une injonction d'un tribunal ou à toute autre obligation légale, quand nous sommes tenus de divulguer l'information en réponse à une telle obligation légale ; lorsque nous sommes en droit de croire de bonne foi qu'il existe une situation d'urgence qui constitue une menace pour votre sécurité ou celle d'une autre personne ; lorsque c'est nécessaire, soit pour protéger nos droits soit pour pouvoir fournir le service que vous avez demandé ; dans tous les autres cas afin de nous conformer à la législation du pays ou à toute autre loi concernant la vie privée.

 

Sécurité des comptes.

Les données d'ouverture de session vous permettant de vous connecter à votre compte sont personnelles et confidentielles. Pour des raisons de sécurité, vous ne devez pas divulguer vos données d'ouverture de session et/ou mot de passe à des tiers. Vous serez seul responsable des conséquences de nature contractuelle, financière ou autres, qui pourraient résulter de toute utilisation non autorisée de vos données d'ouverture de session par des tiers. Nous nous réservons le droit de suspendre votre compte si nous avons des raisons de croire que vos données d'ouverture de session ont été volées et utilisées sans votre consentement. Vos données personnelles sont stockées sur des serveurs en France ou au sein de l'Union Européenne. Nous-mêmes et nos fournisseurs d'hébergement avons mis en place des mesures appropriées pour garantir la sécurité de vos données personnelles.

 

Liens vers d'autres sites.

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces sites pourraient avoir des politiques de confidentialité différentes. Nous vous encourageons à toujours vérifier cette politique de confidentialité afin de comprendre vos droits. Nous ne sommes pas responsables des pratiques en matière de protection de la vie privée de ces autres sites Web, vu que nous n'avons aucun contrôle sur eux.

 

Vos droits.

Vous pouvez accéder à vos données personnelles à tout moment. À votre demande, nous remplacerons, rectifierons, compléterons, mettrons à jour, modifierons ou supprimerons les données incomplètes, inexactes ou obsolètes. Vous pouvez également nous demander de rendre anonymes ou de bloquer vos données personnelles si celles-ci sont collectées ou traitées illégalement ou si leur conservation n'est pas nécessaire.

 

Modifications.

Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment, en en publiant une version révisée sur notre site. La version révisée entrera en vigueur quinze (15) jours après la date de publication. Un message vous informant de la nouvelle politique de confidentialité sera affiché sur notre page d'accueil et envoyé à nos utilisateurs enregistrés. Vous devrez accepter la politique de confidentialité révisée lors de la connexion à votre compte, au moment de la première visite que vous ferez après la révision. Si vous refusez la version révisée de cette politique de confidentialité, vous ne pourrez plus utiliser notre site Web à la fin de cette période de préavis de 15 jours. Dans tous les cas, le fait que vous continuez à utiliser notre site Web aura pour effet de signifier que vous acceptez ces changements. Nous traiterons vos informations personnelles uniquement dans les buts pour lesquels elles ont été collectées et nous ne les utiliserons pas dans d'autres buts sans demander d'abord la permission.

 

Contact.

Si vous souhaitez exercer vos droits ou si vous avez des problèmes ou des préoccupations concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en écrivant à :

Eau Écarlate SAS 28, rue de la Résistance – ZAC de la Croix Blanche – 91707 Ste-Geneviève des Bois Cedex – France

ou à l'adresse de courrier électronique : infoconso@eauecarlate.fr